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Stage Sportif
SDJES 38
Règlementation des "stages sportifs"
(stages avec ou sans nuitées pour ses adhérents mineurs)
Il s'avère qu'en fonction de certains critères ceux-ci peuvent dépendre de la réglementation des Accueils Collectifs de Mineurs (ACM) issue du Code de l'Action Sociale et des Familles.
Vous trouverez ci-joint un document important à ce sujet.
Pour votre information, le fait de ne pas déclarer un ACM est répréhensible et en cas d'accident sera une circonstance aggravante envers l'organisateur.
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Ses quatre missions :
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Vous trouverez ci-dessous le document qui vous aidera dans votre démarche.
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